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Marques déposées par DENUT Jean Paul
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E P A EUROPEENNE DE PVC ET D'ALUMINIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E P A EUROPEENNE DE PVC ET D'ALUMINIUM
DENUT Jean Paul

Numéro de dépôt :
95587793
Date de dépôt :
06/09/1995
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
06/09/2005

Présentation de la marque E P A EUROPEENNE DE PVC ET D'ALUMINIUM

Déposée le 6 septembre 1995 par DENUT Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « E P A EUROPEENNE DE PVC ET D'ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est DENUT Jean Paul, domicilié(e) 15 chemin du Vieux Pavé, 77470 MONTCEAUX LES MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENUT Jean Paul - France.

La marque E P A EUROPEENNE DE PVC ET D'ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E P A EUROPEENNE DE PVC ET D'ALUMINIUM est expirée depuis le 6 septembre 2005.

DENUT Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : H.T.S. HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS , E C M EUROPEENNE DU CONFORT DE LA MAISON , TRADI COMPOST , GI GENERAL INNOVATION JP'S DIFFUSION , LE MANEGE AUX TISSUS , ECC EUROPEENNE DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION , LES MAISONS BELIER


DENUT Jean Paul - 15 chemin du Vieux Pavé, 77470 MONTCEAUX LES MEAUX - France


DENUT Jean Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, Traitement de matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.